Année |
Cote AD21 |
Procès-verbal de visite des feux |
1644 |
C 4841 |
Procès-verbal dressé par Antoine Drouas de la Plante, conseiller-maître en la Chambre des Comptes, délégué en celle des Élus, "de la visite et regnoissance des feuz estants es communautés", ordonnées par lettres patentes du 20 mars 1643. |
1649 |
C 4842 |
Procès-verbal dressé par J. Borot, juge à Avallon, Élu du Tiers-État, de la visite des feux prescrite par délibération des Élus rendue sur la requête des communautés du pays. |
1656 |
C 4843 |
Procès-verbal dressé par Guillaume Millière, conseiller-maître à la Chambre des Comptes de Dijon, et délégué en celle des Élus, de la visite des feux ordonnée par décret des États du mois de mai de la même année. |
1675 |
C 4844 |
Procès-verbal dressé par B. Palamedes Baudinot de Selorre, ancien conseiller au Parlement, maire de la ville de Dijon, Élu du Tiers-État, de la visite des feux ordonnée par délibération des Élus. |
1690 |
C 4845 |
Procès-verbal dressé par A. Bernard-Bernardin, président à la Chambre des Comptes, député en celle des Élus des États, de la visite des feux ordonnée par une délibération des Élus. |